Mentions légales
Tioneb.net, cité par “Le Site”, permet la consultation en ligne d’articles et de podcasts traitant de la Formule 1 et de James Bond.
Le Site est hébergé par la société française OVH.
DISCLAIMER MARQUE F1
Ce site Internet n’a aucun lien avec Formula One Group, la FIA, le Championnat du Monde FIA de Formule 1 ou Formula One Licensing B.V. et son contenu n’est ni approuvé, ni parrainé par ces entités. Les termes F1, FORMULE UN, FORMULE 1, FORMULA ONE et FORMULA 1 et toute combinaison de ces termes ainsi que les logos exploités en relation avec le Championnat du Monde de Formule Un sont la propriété de Formula One Licensing B.V. Ils ne peuvent être utilisés de quelque manière que ce soit qui impliquerait un lien officiel avec Formula One Group, la FIA, le Championnat du Monde FIA de Formule 1 ou Formula One Licensing B.V. Cette dernière se réserve le droit d’agir en cas d’une atteinte quelconque à ses droits.
DISCLAIMER MARQUE JAMES BOND
Ce site Internet n’a aucun lien avec EON Production, Danjag ou la MGM. Son contenu n’est ni approuvé, ni parrainé par ces entités. Les termes James Bond, 007 et toute autre combinaison de ces termes, ainsi que les logos exploités en relation avec le personnage créé par Ian Fleming dans les différents films de la franchise gérée par Barbara Brocolli et Michael G. Wilson sont la propriété exclusive des ayants droits. Ces derniers se réservent le droit d’agir en cas d’une atteinte quelconques à leurs droits.
1. ACCEPTATION DE LA CHARTE D’UTILISATION :
En accédant au Site et avant de le consulter ou d’en utiliser les services, l’utilisateur, (l’ “Utilisateur”), déclare avoir pris connaissance de la Charte. L’Utilisateur accepte être lié et en respecter pleinement et entièrement les termes. La Charte pouvant être modifiée à tout moment sans notification préalable, il est recommandé de les consulter régulièrement.
2. DONNEES PERSONNELLES – CONFIDENTIALITE :
En remplissant les formulaires d’inscriptions, l’Utilisateur devra communiquer des données personnelles, certaines devant être communiquées obligatoirement, à défaut de quoi le Service ne pourra être rendu.
En outre, nous pouvons être amenés à implanter un « cookie » dans votre ordinateur. Un cookie ne permet pas de vous identifier mais est une aide à la navigation ou la mémorisation de contexte (personnalisation de contenus, de pages, mémorisation du choix d’une devise, d’un produit). Ce système peut permettre par exemple, d’éviter d’avoir à remplir à nouveau des formulaires que vous auriez rempli la veille. La durée de conservation de ce cookie est de 6 mois maximum.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’envoi et le stockage de cookies, voire procéder à la suppression intégrale des données enregistrées, en utilisant les fonctions de suppression ou de filtrage de cookie de votre navigateur internet.
3. ENGAGEMENT DE L’UTILISATEUR :
L’Utilisateur s’engage à fournir dans le cadre des formulaires d’inscription et d’abonnement des informations exactes et complètes et à les mettre à jour dans les plus brefs délais. En outre, l’Utilisateur s’engage à utiliser le Site et ses Services à des fins strictement personnelles et non commerciales.
4. DROITS ET LIMITATION DE RESPONSABILITE DE L’EDITEUR :
4.1
L’Editeur se réserve le droit à tout moment d’interrompre ou suspendre tout ou partie des Services ou encore de modifier, ajouter ou améliorer les Services existants pour en améliorer les facilités d’utilisation ou l’enrichir et ce sans obligation d’information préalable, ni d’indemnisation quelconque. Par dérogation à ce qui précède, tout service d’accès restreint offert de manière additionnelle sera régi par des Conditions Particulières dont l’information et l’acceptation préalables auprès de ou de la part de l’Utilisateur sera nécessaire.
En outre, l’Editeur pourra mettre fin à tout ou partie du droit d’accès, supprimer le compte et mot de passe, retirer tout contenu diffusé et résilier, de plein droit et sans indemnité ni préavis, tout abonnement concernant tout Utilisateur n’ayant pas respecté l’une quelconque des dispositions de la Charte.
4.2
Excepté les garanties et responsabilités souscrites spécifiquement par l’Editeur au titre des Conditions Particulières visées en préambule, l’Editeur ne garantit pas la conformité du Site à un usage ou besoin spécifique, ni un fonctionnement exempt d’interruptions, d’erreurs, de perturbation, de virus ou défaillance quelle qu’en soit la cause, cas de force majeure, fait d’autrui ou autre, ni la véracité, la fiabilité ou l’exactitude des informations mises en ligne ou la qualité des Services ou la conformité des Services ou des résultats recherchés aux attentes de l’Utilisateur.
4.3
L’Editeur ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’inaccessibilité au Site et à ses Services et notamment du défaut de performances du Sites et/ou des logiciels, de la perte, altération ou accès frauduleux aux données, des défaillances dans les installations des Utilisateurs, de la transmission accidentelle de virus, de conduite ou comportement nuisible de tiers, des transactions intervenues lors de l’utilisation des Sites, de pertes de profit ou de données, ni des dommages directs ou indirects subis par tout tiers du fait de la violation de leurs droits privatifs par tout contenu fournit par les Utilisateurs.
4.4
Le Site contient des liens vers d’autres sites édités par des prestataires extérieurs à l’Editeur, que ce soit notamment pour acheter des produits ou des services ou pour adhérer à des clubs. Ces sites sont exploités par des tiers, de manière totalement distincte et indépendante de l’Editeur. Ne contrôlant en aucune manière les activités, les produits ou services offerts par lesdits sites, l’Editeur ne saurait être tenu pour responsable de leur contenu. Toutes transactions, correspondances, ou opérations sur les sites tiers sont sous la seule responsabilité des éditeurs des sites concernés.
4.5
Les photographies et images sur Le Site sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
5. PROPRIETES INTELLECTUELLES INCORPOREES DANS LE SITE :
5.1
L’Editeur est titulaire des droits de propriétés intellectuelles ou de droits d’utilisation/diffusion afférents aux éléments contenus dans le Site, couvrant sans que ceci soit limitatif, le nom de domaine, le logo, le graphisme et illustrations, les images, les articles, rédactionnels et comptes rendus d’épreuves, les bases de données comprenant notamment les informations d’actualités.
5.2
L’Utilisateur s’interdit de copier, reproduire en nombre, extraire, numériser ou désassembler sur tout support permettant de reconstituer tout ou partie des fichiers du Site, modifier, vendre, rééditer, communiquer, diffuser en ligne ou exploiter directement ou indirectement dans un but commercial, tout ou partie des Eléments Incorporels du Site, de ses Services ou tout droit d’accès au Site.
5.3
L’Utilisateur s’engage à n’utiliser les Eléments de Propriétés Incorporelles de l’Editeur que pour un usage privé, non collectif et non exclusif, comprenant un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage papier. Ce droit réservé à l’usage exclusif de l’Utilisateur est personnel et non transmissible. Toute utilisation non autorisée desdits Eléments soumet le contrevenant aux peines civiles et pénales prévues par la loi.